De toute manière pour cet capsule qui n'a ni vu, ni ne verras le goulot d'une bouteille de sa vie, le choix de sa place dans le catalogue est tout tracé .... estampillé Cette image est caché pour les invités. Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour la consulter.

Je comprends qu'il lui faut le temps de s'organiser, mais 3 ans ,c'est assez long, non ?

Comment vois tu qu'il ni a pas d'adherents ?

Oh Christophe, tu veux que je te l'écrive comment ?
Je répète ce que j'ai écrit 3 postes plus haut!

Ce sont ses propres mots , daté de pas plus tard que hier:

Ah ok dsl je m en excuse je pensais que c etait juste les clubs.
Nous c est juste une association sans membres .

David

Ce n'est pas facile la communication

Yes désolé, comme on es passé sur une autre page j'avais pas vu ce post....

C'est quand même fou cette histoire d'associations sans membres, je dirais même que c'est pas très légal.

tu as eu ces infos en MP, je ne vois rien sur le forum ?

Association sans membre !!!! C'est génial ce truc là !!!
Aux assemblés générales ... tu n'es pas trop em... dé !!!
Pour les comptes de l'assos ... tu fais ce que tu veux .... ( là je ne ferais pas de commentaires .... )
Bref que du bonheur !!!
Amitiés
René

Bonsoir,

Cela se passe en d'autres lieues et je dois avouer qu'en ce moment, il y a de la lecture concernant 2 posts (c'est très mouvementé)...

PépèreRobertdu08 donne son avis:

Si ses plaques vous conviennent vous prenez, sinon, vous ignorez, rien de plus simple.

Que son association soit sans "membre" ne nous regarde pas.

Ses bourses sont des réussites pour les participants, c'est trés bien comme cela.

Roro

Papy57 écrit: Voici quelques extraits des textes régissant les associations loi 1901:

Une association loi de 1901 doit remplir plusieurs conditions :

* être composée d'au moins deux personnes
* doit avoir un autre but que de partager des bénéfices. De plus, l'activité de l'association ne doit pas enrichir directement ou indirectement l'un de ses membres.

[...] Le régime fiscal des associations est un régime de non lucrativité entraînant l'exonération des impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés). Toutefois il existe de nombreuses situations d'exception à cette non imposition.

A priori, une association est à but non lucratif. Mais son régime fiscal peut être requalifié par l'administration fiscale, ou un tribunal, en association à but lucratif. Elle perd alors ses avantages fiscaux, se retrouve pratiquement avec les astreintes fiscales des sociétés commerciales mais conserve le statut juridique d'association et donc la capacité juridique restreinte.

Quels sont les critères qu'il convient de prendre en compte pour apprécier si une association peut être ou non soumise à ces impôts ? (réf. : instruction no 170 du 15 septembre 1998 - DGI) À cette fin, il convient de procéder à l'analyse suivante :

1- Examiner si la gestion de l'organisme est désintéressée (chapitre premier - section 1) ;

* l'organisme est géré et administré à titre bénévole par des personnes n'ayant elles-mêmes, ou par personne interposée, aucun intérêt direct ou indirect dans les résultats de l'exploitation ;

* l'organisme ne procède à aucune distribution directe ou indirecte de bénéfice, sous quelque forme que ce soit ;
* les membres de l'organisme et leurs ayants droit ne peuvent pas être déclarés attributaires d'une part quelconque de l'actif, sous réserve du droit de reprise des apports.

Si la gestion est intéressée, l'organisme est nécessairement soumis aux impôts commerciaux. [...]
SOURCE
Voilà se sont les statuts pour les régions autres l'Alsace et la Moselle, car toutes les associations des 3 départements de ces régions sont régies par la loi de 1908.

Ainsi, à condition que le but poursuivi ne soit pas contraire aux lois pénales et aux bonnes moeurs, aucune disposition n'interdit que l'association d'Alsace-Moselle poursuive un but intéressé ou lucratif.
A LIRE

Christofdu41 donne son avis aussi:

Que la bourse soit une réussite pour les participants, je dis aussi bravo.
Par contre je suis Un peu moins laxiste sur une asso sans membres.
Les participants, même si ils viennent en premier lieue pour l’échanges, donne 1€ à l'entrée (contre capsule, donc R.A.S) puis certainement d'autres € (je suppose, comme je ne connais pas) pour des consommations diverses qui dans l'esprit sont pour cette association. Mais dans le fond si l'organisateur/president ou je ne sais quel étiquette il se donne, ce ramasse tout dans la poche, je trouve que c'est une arnaque masquée. Apres peut etre que cela lui sert à couvrir ses frais et à organiser la prochaine bourse, je ne sais pas.
Cela n'enleve rien à ce que ce soit étrange une assos sans membres meme si cela ne nous regarde pas.

Christof

Pour exister une association est au minimum constituée de 2 personnes.
Il n'est peur-être pas seul!
David parle de "membre" il n'a pas obligation d'en avoir.
Foutons lui la PAIX.
J'abandonne ce post, qui sommes-nous pour jouer les censeurs !

Roro

Qui nous sommes ????
Les membres d'une assos qui s'appelait à l'époque " la placomusophilie "...
Dois- je te rappeler l'histoire avec son copain le viti de Dorman ???

Je pense que ceci nous donne le droit au moins d'émettre un avis !!!

Amitiés
René

Zen mes amis. Nous avons donné notre avis. Caps de club/association marchande/publicitaire , pas sur bouteille, on nous dit que le vigneron est d'accord et m^me qu'il est content. Ok on prend comme cela, après nous on la monte au "cata" et dans le "caddie rouge"!

Tout à fait, c'est bien comme cela qu'elle seras montée comme la plupart des caps de club non sur bouteille.
Tout à été indiqué en toute transparence par GG dans les premiers posts avec photos a l'appuie.
Que je remercie encore.